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Editeur du site :
Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio – peinture à tout vent…
2 bis rue de Nice – 75011 Paris – France
1 rue le Populaire – 29730 Léchiagat-Tréffiagat – France
Conception réalisation
2023 – © ClairmabStudio – studio de création – Claire MABILLE – graphiste
webmaster: Elliot Thiebault
• SIRET : 335 348 942 00012 APE 923A
• N° TVA intracommunautaire : FR 86 335 348 942
• Affiliée à la MAISON DES ARTISTES (sécurité sociale des artistes auteurs) : N° M 121 066
• membre de l’Alliance Française des Designers (AFD), charte AFD des Ecodesigners
• UNGM N° : 358762 ; enregistré au niveau 2
Hébergement : INFOMANIAK
Registre du commerce :
CH-660.0.059.996-1
IDE – TVA : CHE-103.167.648
Siège social : Les Acacias – Genève – Suisse
1.1. Conditions d’utilisation
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1.2 Limitation de responsabilités
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1.3 Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
1.4.1 Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site est dispensé d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
1.4.2 Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio, 2bis rue de Nice 75011 Paris ou par voie électronique via la page contact.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers.
1.4.3 Finalité
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales.
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
1.4.4 Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
1.5 Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio – Peinture à tout vent… à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio -Peinture à tout vent… est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email via la page contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
1.6 Marques
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Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
1.7 Coordonnées de l’Opérateur Technique
Elliot Thiebaut pour ClairmabStudio, UI/UX web designer. www.elliothiebaut.com
Conditions de service
2.1 Configuration
Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :
• une mémoire vive (RAM) de 256 mégaoctets minimum,
• connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
• configuration d’écran : 1024 x 768 ou plus,
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2.2 Information et exclusion
Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
2.3 Les cookies
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2.4 Liens Hypertexte
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2.5 Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
2.6 Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
2.7 Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
2.8 Écrivez-nous
Claire Mabille – graphiste – ClairmabStudio – Peinture à tout vent… est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique via la page contact.
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